[CERFA 13406] Toute construction soumise à une autorisation doit être validé. En France, l'obtention d'un permis de construire passe par un formulaire Cerfa . Toute personne souhaitant obtenir un ...

Les entreprises sanctionnées ou négligentes en matière de respect de l’égalité professionnelle seront désormais privées d’accès aux contrats de la commande publique. Les formulaires couramment ...

Les formulaires de déclaration sont progressivement mis en ligne par le fisc sur impots.gouv.fr. Si le formulaire 2042 (le modèle vierge) sera disponible dans les prochains jours, les imprimés papier ...

Les bulletins de remboursement des soins de la CNAM, les formulaires de la douane, les formulaires de Visa Schengen, la déclaration des impôts… Qui n’a pas un jour galéré pour trouver ce genre de ...

Mener à bien des recherches en sciences de gestion soulève concomitamment la question de la gestion des données collectées et de l’intégrité scientifique dans le cadre des projets de recherche. 1.

Vous trouverez ici des renseignements sur les dispositions applicables en matière de visa, une liste des États soumis à l’obligation de visa pour l’entrée en Allemagne ainsi que des formulaires de ...

Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...

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